Bon, comme ça ne bouge pas beacoup par ici je vous poste ce que j'ai topé dans un boukin, qui explique qu'est ce que c'est une asso, et dans le second post ça sera un exemple de statuts. Malgrès mes selections, ça fait un peu pavé, mais c'est important si on veux faire une asso d'Icon.
les phases de création:
1) Définir:
Partir d'une idée,d'un projet. Bien le cerner,le définir et prévoir le mode d'organisation de l'association (qui fais quoi)
2) Organiser:
Rédiger des statuts, les proposer aux personnes intéressées, les discuter, les amender.
3) Réaliser:
Organiser une assemblée générale constitutive avec toutes les personnes qui décident de s'investir dans le projet. Au cours de l'assemblée discuter et approuver les statuts, puis proceder aux élections prévues par les statuts (s'il y'a lieu).
4) Evaluer:
Bilan final, faire le point, rédiger uncompte rendu de cette assemblée,précisant les personnes élues et leurs responsabilités.
5) Municipalité:
déposer les status et le compte rendu àla préfecture ainsi que le formulaire déclaration,rempli et signé.
6) Prévoir:
Ouvrir un registre spécial oùon consignera tout les changements de statut\administrateur ainsi que les comptes rendu des assemblées générales.
7) Fin:
Attendre la parution du Journal Officiel pour que l'association existe et puisse agir pleinement.
L'ADHESION:
le nouveau membre peut signer une carte d'adhérent ou remplir un bulletin d'adhésion dans lequel il sollicite son admission à l'association, et s'engage à respecter les stipulations des statuts et du règlement intérieur, s'il existe. Il peut à tout moment cesser d'être adhérent ensignifiant sa démission, mais il devra solder sa situation vis a vis de l'association.
L'adhésion se renouvelle tous les ans. Elle peut variée selon le type de membre. Son prix est fixé lors de l'assemblée générale.
Les différents membres:
Membre actifs ou adhérent: Ils désignent les membres ordinaire qui règlent leurs cotisations et qui participent à la vie de l'association.
Membre de droit:Ne sont pas soumis à la procédure normale d'adhésion,parce qu'il s'agit de personnes ayant éffectués des apports, ou désignés comme représentant d'une collectivité publique.
Membre d'honneur: Des personnes extérieur à l'association où ayant exercé des fonctions dirigeantes peuvent être désignés comme membre d'honneur, apportant ainsi une caution morale où médiatique à l'association.
Membre bienfaiteur: Membres qui soutiennent l'association financièrement, au dela de la cotisation ordinaire.Cependant, tous les donnateurs ne sont pas automatiquement nommés membrebienfaiteur.
Membre Fondateur: Ce sontles personne à l'origine de l'association et auxquels les status attribuent la qualité permanente de membres.
Les mineurs:
_Le mineur qui adhère à une association est présumé avoit reçu une autorisation verbale de ses parents. Il est toutefois conseillé de prévoir une autorisation écrite des parents pour la pratique d'une activiité, au moment de l'adhésion.
_A partir du moment où un mineur est adhérent de l'association, il a le droit de voter en assemblée générale. Il appartient aux parents et aux dirigeant de l'association d'apprécier si l'enfant jouit du discernement nécessaire pour réaliser ces actes.
_Le mineur de 16 ans et plus peut être élu au conseil d'administration de l'association,mais ne peut exercer les fonctions de trésorier ni de président.
L'assemblée générale:
Se réalise une fois par an avec pour but:
_l'approbation ou la désapprobation de la gestion de l'année écoulée sur présentation d'un rapport moral (relatifà la vocation de l'association),d'un rapport d'activité (ensemble des activités réalisée), et d'un rapport financier.
_Le vote d'un rapport d'orientation contenant les projets de l'association pour la nouvelle année et les directives à suivre.
_Le vote du budgetdel'annéeavenir quand ce pouvoirn'est pas attribuéau conseil d'administration(ce qui est généralement le cas)
_Le renouvelement éventuel,par éléction,des membres du conseil d'administration.
_le montant des cotisations.
Il est conseillé de conserver les décisions prises lors de ces assemblées dans un registre.
Le conseil d'aministration:
c'est l'instance dirigeante de l'association, et gère ainsi les affaires courantes de l'association.
Il est composé de membre de l'association élus par l'assemblée générale. Tout membre du conseil d'administration peut voir sa responsabilité personnelle mise en cause.
Il se réunit plusieurs fois par an, son bureau prépare l'ordre du jour.
Son rôle est d'organiser et de veiller à l'animation des activitées de l'association. Il prends les décisions utiles à la bonne marche de l'association.
Ses compétences habituelles sont:
-programation et suivit des activités.
-préparation de l'assemblée générale, du budget annuel.
-avis sur les admissions et les exclusions des membres.
Le Bureau:
Le bureau est l'organe permanent de l'association.Il peut se composer d'un président, d'un secretaire, d'un trésorier, éventuellement d'adjoint,élus parmis les membres de l'association.
Rôle du président:
-annimer l'association,coordonner les activités.
-assurer les relations publiques.
-représenter de plein droit l'association devant la justice.
-Diriger l'administration de l'association:signature des contrats,embauche du personnel...
-faire le rapport morale à l'assemblée générale.
Rôle du vice président:
Il ou elle supplée au président en cas de son absence.
Rôle du trésorier:
Le trésorier à la responsabilité de gerer le patrimoine financier de l'association. Il effectue les paiements, perçoit les sommes dues à l'association, encaisse les cotisations, prépare le compte de résultat et le bilan présenté à l'assemblée générale annuelle.
Rôle du secretaire:
Il est responsable des archives, établit les comptes rendus des réunions...Ect.
